Assemblée Municipale de Gaspé – Budget

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE.
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
2.1 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3 QUESTIONS DU PUBLIC
– question d’ordre général;
– durée maximale : 20 minutes;
– chaque intervenant doit s’identifier;
– le droit de parole de chacun est limité à 5 minutes maximum.
4. OUVERTURE, ÉTUDE ET/OU ACCEPTATION DES SOUMISSIONS.
4.1 ouverture de soumissions – Plans, devis et surveillance pour la mise à niveau de
la télémétrie – Contrôleur et automates
5. SERVICES MUNICIPAUX
5.1 Protection contre les incendies
5.2 Urbanisme, aménagement et environnement
5.3 Loisirs et culture
5.4 Travaux publics
5.4.1 paiement de facture – les Excavations Dubé & Cassivi – Rue Matte à
Douglastown
5.4.2 paiement de factures – Point d’eau Anse-à-Valleau
5.4.3 paiement facture # 397 – les Entreprises Allen Dumaresq – Patinoire Anse-auGriffon
5.4.4 paiement de la retenue finale – Construction Antonin Cotton Inc. – Réfection des
escaliers de la côte carter
5.4.5 paiement de facture # 55780 – Groupe Voyer Inc.
5.4.6 paiement facture # 3804 – Isolation DL Cyr Inc – Aréna Rivière-au-Renard
5.4.7 paiement factures Eurovia Québec Construction Inc.- Diverses tranchées sur
l’ensemble de la ville
5.5 Services administratifs et aéroport
5.5.1 dépôt et adoption des prévisions budgétaires 2018 de la régie intermunicipale
de traitement des matières résiduelles de la gaspésie
5.5.2 comptes du mois;
5.5.3 affectation des surplus des exercices antérieurs aux revenus 2017
5.6 Services juridiques et Greffe
5.6.1 entente pour le versement d’une contribution du S.E.M.O. au financement d’un
poste de préposé aux archives
5.6.2 modification à la résolution 17-08-026 – Vente du lot 5 169 426, cadastre du
Québec – Marguerite Duguay – Élise Minville
5.6.3 paiement Assurances BFL Canada risques et assurances Inc. – Renouvellement
2017-2018 – Assurances générales
5.6.4 dépôt d’une pétition – Projet de parc à chiens
5.6.5 protocole d’entente MAMOT – FEPTEU volet 2 – Projet de mise aux normes des
installations d’eau potable dans le secteur de Gaspé centre (dossier numéro
2016115)
5.7 Direction générale
5.7.1 travaux de mise aux normes des ouvrages en eau potable de Gaspé –
Demande de paiement #4
5.7.2 régime de compensation des milieux hydriques
5.7.3 appui à l’industrie des pêches de Rivière-au-Renard afin de doter la Capitale
des pêches maritimes du Québec d’un bateau adéquat pour le sauvetage en
mer
5.7.4 reconnaissance du site Gaspé, Berceau du Canada comme lieu associé à des
personnes d’importance historique nationale
5.8 Ressources humaines
5.8.1 attribution à l’interne du poste annuel de commis-comptable comptes
fournisseurs et comptabilité
5.8.2 attribution à l’interne du poste annuel de commis-comptable général
5.8.3 demande de prolongation du congé sans solde parental partiel d’une personne
salariée
5.8.4 ouverture d’un poste de soudeur-monteur et abolition du poste de mécanicien
industriel
6. ADOPTION DES RÈGLEMENTS
6.1 décrétant l’adoption d’un code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de
Gaspé
6.2 créant une réserve financière au profit de l’ensemble du territoire de la
municipalité pour une somme de 90 000 $ en 2018
6.3 créant une réserve financière au profit du quartier numéro 1 pour une somme
de 5 000 $ en 2018
6.4 créant une réserve financière au profit du quartier numéro 2 pour une somme
de 11 000 $ en 2018
6.5 créant une réserve financière au profit du quartier numéro 3 pour une somme
de 10 000 $ en 2018
6.6 créant une réserve financière au profit du quartier numéro 4 pour une somme
de 8 000 $ en 2018
6.7 créant une réserve financière au profit du quartier numéro 5 pour une somme
de 23 000 $ en 2018
6.8 créant une réserve financière au profit du quartier numéro 6 pour une somme
de 21 000 $ en 2018
6.9 relatif au lieu d’élimination et établissant une tarification pour les utilisateurs du
site de Gaspé en remplaçant l’article 19 et l’annexe D
6.10 relatif au lieux d’élimination de neige et établissant une tarification pour les
utilisateurs du site de Rivière-au-Renard en remplaçant l’annexe B
7. AVIS DE MOTION
7.1 décrétant une dépense d’une somme de 444 611 $ et un emprunt de 444 611 $
pour l’acquisition et la livraison de bacs roulants et mini-bac de cuisine pour
matières organiques
7.2 décrétant une dépense d’une somme de 445 701 $ et un emprunt de 343 892 $
pour le remplacement d’une partie d’une conduite d’aqueduc sur la rue SaintNarcisse
8. RAPPORT DES COMITÉS
9 AFFAIRES NOUVELLES
10 QUESTIONS DU PUBLIC
– questions doivent obligatoirement porter sur les matières indiquées à l’ordre du
jour de la séance;
– durée maximale: 10 minutes;
– chaque intervenant doit s’identifier;
– le droit de parole de chacun est limité à 5 minutes maximum.
11. FERMETURE DE LA SÉANCE


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